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License

IGNMap est un projet open source distribué sous la licence GPLv3. Le descriptif de cette license est disponible ici : https://www.gnu.org/licenses/gpl-3.0.en.html Le code couvert par cette license GPLv3 inclut l'ensemble des fichiers distribués dans les répertoires IGNMap, XTool, XToolAlgo, XToolGeod, XToolImage et XToolVector.

Les bibliothèques JUCE, OpenJPEG, LibJPEG, LibWebP, SQLite, ZLib et LASzip sont distribuées avec leurs licenses respectives.

Responsabilités

Le code source ainsi que les exécutables compilés sont fournis "tels quels". En aucun cas, la responsabilité de l'Institut National de l'Information Géographique et Forestière (IGN) ne peut être mise en cause dans le cadre de l'utilisation de ce code source ou de ces exécutables.